Secteur Aérien - Ministère du Développement durableLa Direction générale de l'Aviation civile (DGAC) a pour mission de garantir la sécurité et la sûreté du transport aérien en plaçant la logique du développement durable au coeur de son action. La DGAC (...)
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Welcome Page | Page d'accueilLe ministère des Pêches et des Océans
(MPO) est responsable, au nom du gouvernement du Canada, des politiques et
des programmes à l'appui des intérêts économiques, environnementaux et
scientifiques du Canada dans les domaines des océa
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Le site Internet départemental de l'État dans l'OrneActualités, droits et démarches, aides aux entreprises et aux collectivités locales font parties des sujets traités.
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Accueil Particuliers - Service-public.fr
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CEEP > About CEEPAbout CEEP. At the crossroads of several economic disciplines, the economics of landscape emerges as new field of research encompassing various topics ...
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C F E | Caisse des Français de l’EtrangerCFE, La Caisse des Français de l´etranger est une structure originale spécialement creee pour les français résidant a létranger. Elle permet aux expatries d avoir, quelle que soit leur situation, la même Sécurité sociale qu en France à des tarifs très com
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Amendes.gouv.fr : site officiel unique de télépaiementSeul site gouvernemental de paiement en ligne des amendes émises par les autorités françaises et comportant une référence de télépaiement
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Etablissement national des invalides de la marine - EnimDécouvrez sur le site de l'Etablissement national des invalides de la marine (Enim), régime de sécurité sociale commun à tous les navigants professionnels du commerce, de la pêche et de la plaisance, des informations concernant la protection pour les risq
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Accueil - Sénat
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Accueil | Legifrance - Le service public de l'accès au droitLegifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne accès au droit français : la Constitution, les codes, lois et règlements, les conventions collectives et la jurisprudence des cours et tribunaux. Il donne également accès aux nor
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Association québécoise de droit constitutionnelMembres et adhésion · Conseil d'administration · Congrès et conférences · Revue québécoise de droit constitutionnel · Bulletin québécois de droit ...
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Accueil - SDIS IsèreComment peut-on devenir sapeur-pompier '
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Découvrir l'activité opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'Isère.
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AMSLLa loi nº 2012-281 du 29 février 2012 visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale. -----. L'application aux collectivités locales ...
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement françaisPresentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite)...
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